Qu’est ce que la NGAP ? On relève le mystère ! Qu’est-ce que la NGAP, concrètement, dans le quotidien d’une IDEL ? Quel est le minimum syndical à connaître à son sujet pour ne pas se prendre trop la tête quand vient l’heure fatidique de coter et facturer ? On fait le point sur la NGAP en 2022 🎉 !
- Ce que l’on pense savoir de la NGAP…
- Les risques si l’on connaît mal la NGAP
- Ce qu’elle est vraiment
- Les 3 erreurs les plus fréquentes… et comment les éviter !
Ce que l’on pense savoir de la NGAP…
À l’IFSI, vous avez sans doute entendu parler d’avenant. On vous a expliqué, avec plus ou moins de brio, l’histoire de la nomenclature générale des actes professionnels (NGAP) des IDEL. Peut-être que ces pendant ces cours que vous avez le plus somnolé.💤
Après quelques années de pratique hospitalière ou dans un autre établissement de santé, vos souvenirs sur la NGAP sont sans doute enfouis très profondément dans les circonvolutions de votre cerveau.🧠 Pourtant, force est de constater qu’une connaissance précise de la NGAP est in-dis-pen-sa-ble pour travailler. Cela fait gagner un précieux temps, permet d’être rémunéré pour le travail réalisé, et évite de stresser quant aux éventuelles réclamations d’indus de la caisse primaire d’assurance maladie (CPAM).
Peut-être exercez-vous déjà depuis quelques temps en libéral. Dans ce cas, vous avez été obligé de vous documenter au sujet de la NGAP. Vous avez sans doute demandé à d’autres collègues IDEL de vous briefer, lu des conseils à droite à gauche sur internet, et peut-être même jeté un œil sur la NGAP itself.
Mais êtes-vous sûr que votre manière de coter est bien parfaitement conforme aux exigences actuelles de la CPAM ?🤷🏽 Il y a des risques que non.
Les risques si l’on connaît mal la NGAP
Et cela peut vous coûter cher : 4 % des IDEL sont contrôlées chaque année par la CPAM, ce qui n’est pas rien : cela fait plus de 35 000 infirmiers libéraux. Chaque contrôle peut découler sur des réclamations d’indus. Les IDEL sont en effet les professionnels de santé qui commettent le plus d’erreurs ou de fraudes concernant la manière de coter leur acte : cela représente 39,3 millions d’euros. Ce sont les chiffres révélés par le rapport de la Cour des comptes de 2020, institution publique qui contrôle scrupuleusement l’activité des libéraux réglementés et conventionnés.🔎 (Souriez, vous êtes filmés !📸)
Une seule solution pour limiter au maximum vos erreurs de cotation, le risque d’indus voire de sanctions et même de déconventionnements du fait de « fraudes » (157 entre 2010 et 2016 rien que pour les IDEL) : se mettre à jour régulièrement sur la manière la plus juste de coter, pour éviter les erreurs d’interprétations. Nous permettons cela au sein de Santé Académie, en vous proposant des formations NGAP mises à jour chaque année.
Ce qu’elle est vraiment
La NGAP, c’est avant tout un document…
- qui change tout le temps ;
- qui est sujet à de multiples interprétations ;
- qui nécessite qu’on s’y penche a minima pour limiter le risque d’indus.
C’est pour cela que Santé Académie crée du contenu dédié à ce sujet. Les questionnements des infirmiers à son sujet sont multiples, et il est parfois difficile d’avoir des réponses avec les interlocuteurs habituels (Ameli, Ordre infirmier départemental ou national…) qui ont de multiples casquettes.
Voyons justement les 3 erreurs d’interprétation les plus souvent commisses par les IDEL… et comment les éviter !
Je veux me former à la nomenclature des actes !
Les 3 erreurs les plus fréquentes… et comment les éviter !
Surcoter
Parfois, on hésite entre l’utilisation ou le cumul de plusieurs actes. Pour trancher, on applique alors une règle simple : on choisit la configuration qui rapporte le plus, en pensant que c’est la plus avantageuse pour nous.
⚠️ Malheureusement, ce raisonnement n’est pas valable sur le long terme. Car il oublie de prendre en compte une chose : le risque d’indu. L’indu est le versement par une institution publique (et parfois privée) de prestation alors qu’elles n’auraient pas du nous être prescrites.
L’Assurance maladie peut à tout moment vous réclamer de l’argent qui vous a été versé en trop. Et même plusieurs années après l’erreur de cotation. La jurisprudence nous montre qu’il peut s’agir de sommes allant de plusieurs centaines d’euros à plusieurs centaines de milliers d’euros !
La solution : coter toujours au plus juste, en mettant régulièrement à jour ses connaissances sur la NGAP.
L’erreur de cumul
Non seulement les règles de cumul des actes sont complexes et contre-intuitives, mais en plus, elles changent tout le temps ! Rassurez-vous, on a dédié toute une section de ce livre blanc à elles🙏🏾.
Pour l’éviter : gardez à portée de main (ou de click!) un mémo des règles de cumul qui s’appliquent le plus à votre mode d’exercice.
Oublier certaines indemnités liées au déplacement
N’oubliez pas qu’il existe deux types d’indemnités liées au déplacement, qui sont toujours cumulables ! Oui, toujours, vous ne rêvez pas 😍 !
Ces deux indemnités sont :
-
l’IFD (l’indemnité de frais de déplacement), systématique ;
-
les IK (indemnités kilométriques). A condition bien sûr que votre patient soit dans les clous niveau distance du cabinet le plus proche, ou de votre cabinet pour certains soins.
Vérifiez juste avant de télétransmettre des lots que vous avez bien ajoutés les indemnités de déplacement.
👉 Vous voulez devenir incollable sur la NGAP ? Vous apprécierez sans doute notre formation !
